La notice explicative complète est destinée aux castelnauvien(ne)s qui veulent étudier en détail le contenu du conseil municipal du 23 Décembre 2014.
Ne pas confondre les point N°13 et 14
Le contenu du point N°13 fixe la procédure de mise en révision du PLU , procédure lourde qui se terminera par une enquète publique, tandis que le point N°14 met en oeuvre une modification simplifiée du PLU votée par le conseil du 23 Décembre 2014.
Notice explicative complète du conseil municipal du 23 Décembre 2014
Compte rendu du conseil.
Tout d'abord, un scoop! Hier soir, alors que j'étais présent au conseil, le maire n'a pu s'empécher de féliciter les représentants de la liste Castelnau Nouvel Elan ( M Vendrell et D Vercier) pour l'avoir débarrassé d'un conseiller municipal de l'Avenue J Jaurès (sous entendu votre serviteur).
Je suis surpris de constater que je suis encore le cauchemar du premier magistrat. A croire, qu'il redoutait que je sois encore conseiller. N'est-il pas étonnant qu'un élu de son envergure éprouve, six mois après, l'envie irrépressible de manifester sa joie devant les élus du conseil et que ma seule présence en tant que spectateur à la séance du conseil l'aggace.
Je ne suis pas psychiatre, mais cette intervention publique contre l'ancien élu que je suis, ne serait-elle pas le témoignage d'une certaine frustration de sa part ?
ORDRE DU JOUR
1. COMMUNICATION AU CONSEIL DES DECISIONS DU MAIRE
2. MONTPELLIER MEDITERRANEE METROPOLE - CADRE D'INTERVENTION ET CONVENTION DE GESTION PROVISOIRE POUR L'EXERCICE DES NOUVELLES COMPETENCES
VOTE : seul Michel Marre a voté contre.
COMMENTAIRE :
Cette convention accompagne le passage de l'Agglomération en métropole.Le maire perd des pouvoirs mais sera le représentant de la métropole.
3. BUDGET 2014 - ADOPTION DE LA DECISION MODIFICATIVE N° 2
VOTE : majorité pour Castelnau demain: contre Castelnau nouvel élan : pour
COMMENTAIRE Le montant total de la décision modificative porte sur 1 044 000€ en recettes et dépenses..
4. BUDGET 2014 - ADMISSION EN NON-VALEUR DES CREANCES IRRECOUVRABLES
5. BUDGET 2014 - CONSTITUTION DE PROVISIONS POUR CREANCES DOUTEUSES
de 76 000€
6. BUDGET 2015 - AUTORISATION D'ENGAGER, LIQUIDER ET MANDATER DES DEPENSES D’INVESTISSEMENT AVANT LE VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2015
7. PROGRAMME D'INVESTISSEMENT 2015 - DEMANDE DE SUBVENTIONS AUPRES DU CONSEIL REGIONAL
8. PROGRAMME D'INVESTISSEMENT 2015 - DEMANDE DE SUBVENTIONS AUTRES DU CONSEIL GENERAL
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1) Construction du centre socio culturel KIASMA pour 5 849 000€ H.T
Déamarrage des travaux en Septembre 2015.
2) Construction d'une salle polyvalente de 120m² à la ZAC de Caylus pour388 000€ H.T
3) Palais des Sports Rénovation du sol pour 90 000€ H.T
4) Rénovation façade Saint Exupéry pour 70 000€ H.T
5) Rénovation restaurant scolaire Jean Moulin 41 000€ H.T
9. PROGRAMME L'INVESTISSEMENT 2015 - DEMANDE DE SUBVENTIONS AUPRES DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE MONTPELLIER
10. PROGRAMME D'INVESTISSEMENT 2015 - DEMANDE DE SUBVENTIONS AUPRES DE L'UNION EUROPEENNE DANS LE CADRE DU FEDER
vote contre à cause du projet KIASMA
Au niveau européen le FEDER soutient les économies d'énergie. dans ce cadre, il est demandé des subventions pour les projets suivants.
1) Le pole petite enfance de caylus
2) L'espace socio culturel KIASMA
11. PROGRAMME D'INVESTISSEMENT 2015 - DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DE LA D.E.T.R. 2015
M Marre vote contre pour la même raison
12. CONTRAT DE PARTENARIAT PUBLIC PRIVE POUR L'ECLAIRAGE PUBLIC - APPROBATION DE L'AVENANT N°5
13. PRESCRIPTION DE LA MISE EN REVISION DU PLAN LOCAL D'URBANISME – OBJECTIFS POURSUIVIS - MODALITES DE CONCERTATION - APPROBATION
demande que le texte de 35 pages puisse être étudié en commission, ce qui énerve le maire. Celui ci refuse et attaque H Rouilleault au prétexte que son groupe n' a pas répondu à sa lettre concernant les propositions de son groupe sur le PLU. Par conséquent sa demande est mal venue. Le maire sort du sujet pour se lancer dans une attaque politicienne très longue contre les socialistes et les écologistes. Il félicite au passage le groupe Castelnau Demain pour le document de 20 pages qu'il a fourni tout en diant que leurs propositions sont irréalistes. On n'en suara pas plus. Le débat qui suit est hors sujet et c'est à ce moment là qu'il laisse exploser sa satisfaction que je ne sois plus élu.
14. MODIFICATION SIMPLIFIEE DU PLAN LOCAL URBANISME - APPROBATION
15. ZAC ECO QUARTIER DOMAINE DE CAYLUS - AUTORISATION AU TITRE DE LA LOI SUR L'EAU -ENQUETE PUBLIQUE - AVIS DE I.A COMMUNE
M Marre vote contre le projet de ZAC car il estime que ce n'est pas un éco quartier.
16. DECLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL DU CHEMIN " DE JACOU AU MAS PAOLETTI " - APPROBATION APRES ENQUETE PUBLIQUE
même raison.
17. ZAC ECO QUARTIER DOMAINE DE CAYLUS - CESSION A TITRE ONEREUX DES PARTIES (b) ET (d) DECLASSEES POUR UNE EMPRISE DE 234m² A LA SOCIETE GGL AMENAGEMENT - APPROBATION
18. OPERATION IMMOBILIERE PLACE CHARLES DE GAULLE - DECLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL DE L'EXTREMITE DE LA RUE DU PRADO - APPROBATION
19. PARCELLE COMMUNALE CO 339 - CONVENTION DE SERVITUDE DE VUE, DE COUR COMMUNE ET D’ECHELLE - FDI PROMOTION - APPROBATION
20. PARTICIPATION SPECIFIQUE POUR VOIRIE ET RESEAUX - PARCELLE BH 38 Monsieur JM GALY
21. ADHESION A LA CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE SERVICE DE LA SOLUTION MUTUALISEE DE PLATEFORME D'E-ADMINISTRATION ET DE DEMATERIALISATION ENTRE LA
COMMUNE CASTELNAU LE LEZ ET LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE MONTPELLIER -
AUTORISATION DE SIGNATURE
22. CONVENTION DE PARTENARIAT D’OBJECTIFS « DE MOYENS -COMMUNE/FEDERATION REGIONALE DES MJC DU LANGUEDOC-ROUSSILLON (FRMICLR)
23. CONVENTION POUR LA DEMATERIALISATION DES DONNEES ELECTORALES AVEC L'INSEE AUTORISATION DE SIGNATURE.
24. RECENSEMENT DE LA POPULATION - REMUNERATION DES AGENTS REVENDEURS
25. PERSONNEL COMMUNAL - MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
